Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DES VIGNERONS DE FRANCE
Monsieur VANNUCCI Louis Jacques

Numéro de dépôt :
93490495
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque LE CERCLE DES VIGNERONS DE FRANCE

Déposée le 29 octobre 1993 par monsieur VANNUCCI Louis Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CERCLE DES VIGNERONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est monsieur VANNUCCI Louis Jacques domicilié(e) 47, rue de Rome, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCELOT S.A. - France.

La marque LE CERCLE DES VIGNERONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE DES VIGNERONS DE FRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2003.

VANNUCCI Louis Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ABC MEDICAL , P PHYTOESPACE , HYDROFIT , LE SOLEIL CUISINE POUR CHINEURS GOURMANDS , LES CRIEURS DE VIN , L'UNIVERS DU GOÛT , GOBOX , LES POTES AU FEU , CEPAGES SERVICE


Monsieur VANNUCCI Louis Jacques - 47, rue de Rome, 75008 PARIS - France


OCELOT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.